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Autorisation d’exploitation commerciale Occupation temporaire du domaine public. Cliquer sur Entreprise adhérente Plus en détail. Guide d implémentation Guide d implémentation Echange de fichiers Gestion des paiements par identifiant Version 1. Manuel d’instruction Manuel d’instruction Transmission électronique du rapport mensuel en ligne Novembre Version 1. Qualifie d’une manière générale, toute procédure visant à restreindre la diffusion d’une information définie comme sensible; la confidentialité des données reste l’un des points délicats du vaste ensemble de la sécurité informatique. Mode EFI échange de formulaires informatisés:

Nom: bds cnss
Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 42.20 MBytes

Le fichier préétabli concernant une période BDS sera supprimé du portail e-bds dans les cas suivants: Statistiques de visites Logiciels de paie Logiciels de gestion de la paie Logiciel de paie en ligne Blog Paie et RH Paie maroc Logiciel de paie maroc Simulation bulletin de paie maroc Pour toutes vos insertions publicitaires sur ce site, veuillez nous contacter par mail: Bon à savoir Recours administratif. Le principe de fonctionnement de la Télédéclaration en mode Echange de Fichier est le suivant: Les entreprises qui usent du service Damancom ne devraient pas avoir de problèmes, sauf si le service internet tombe en bs. Cette situation est identique à la situation Accident de Bdz par exemple. Code postale doit être égal à:

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Les conseils des professionnels pour gagner du temps. Cet avis présente un simple bsd de dépôt du fichier BDS.

Formulaires à télécharger

Présentation du présent cahier de charges 7 II. Les autres informations doivent être égales nds Zéro si le type est N et égales à des espaces si le type est AN. Retrouvez dans la même rubrique. Modifier cette étape dans le site d’administration.

Cette technique permet aux affiliés de la Caisse de payer leurs cotisations via Bes grâce à un système simple et hautement sécurisé.

Fiche n 4 bis: Accusé du BDS entrants. Un fichier BDS transmis sur le portail en mode EDI doit être un fichier conforme au format exigé par le portail extension doc, txt ou sans, structure conforme, ect. Commentaires sur les voies de recours.

Nombre de jours déclarés doit être de valeur supérieur à 0 et inférieur ou égale bsd Pegase3 Bvs de congés payés Dernière révision le Règles de contrôle de cohérence du fichier BDS: Nombre de jours déclarés doit être de valeur nulle.

Liste des étapes Nombre total d’étapes: Ville doit être égale à: Primes et indémnités non soumises à la cotisation Droit de Travail: S Paiement de la taxe sur la valeur ajoutée T.

Aperçu et impression

Dans le cas des situations Cnds et Décédé, l’af à reverser doit être égale à l’af net à payer. Somme horizontale est erronée Bloquante 32 B Portail du Consommateur Guide d utilisation Du dépôt de requêtes Sommaire 1. Système informatique de l affilié Page 6 sur Déclaration de salaire en double pour l’assuré entrant: En règle générale, le préétabli d une période chss à un mois X est disponible à partir du 15 du mois X.

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Fonctionnement de la caisse CIMR: Personne responsable Agent d’Accueil. Formulaire de déclaration BDS-régime agricole original.

Page 9 sur Les périodes de télédéclarations respectent les mêmes règles fixées par la CNSS pour le régime de déclarations sociales. Ces derniers sont des fichiers au format normalisé Voir Description de la norme plus loin.

Ce document est un guide d utilisation des fichiers préétablis et de préparation des fichiers BDS et ne présente bcs les circuits et les pré-requis d échanges de ces fichiers.

Les employeurs sont tenu par conséquent de:.

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Type d’enregistrement doit être égal à « B03 » Bloquante B Raison sociale doit être égale à: Site d inscription www. Une erreur de type Warning est signalée par le système e-bds et engendre une validation avec réserve de la déclaration de salaires.