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Arrêté du 16 septembre Fiche explicative Le texte abrogé: Ils permettent de préciser et compléter le Code des marchés publics. Le pouvoir adjudicateur peut décider ou non de se référer à un CCTG. Informations sur le portail Plan du site Evaluez le portail Mentions légales Accessibilité Nous contacter. Concertation en vue de la modification du CCAG travaux Un projet de proposition de modification du cahier des clauses administratives générales aux travaux Direction des Affaires Juridiques. Cahiers des Clauses Administratives Générales Les cahiers des clauses administratives générales CCAG fixent les dispositions applicables à chaque catégorie de marchés.

Nom: le ccag-pi 2009 au format word
Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 53.6 MBytes

CCAG applicable aux prestations intellectuelles. Marchés publics de prestations intellectuelles. Marchés de techniques de l’information et de la communication. Arrêté du 16 septembre Fiche explicative Le texte abrogé: Ils permettent de préciser et compléter le Code des marchés publics. CCAG applicable aux fournitures courantes et prestations de services.

CCAG applicable aux prestations intellectuelles. Il est recommandé de faire référence aux normes indiquées dans ces documents qui constituent des spécifications techniques.

La salle des marchés | consultation MP /03

Newsletters Toutes l’infos sur les marchés publics dans votre boîte S’inscrire. Les cahiers des clauses administratives générales CCAG fixent les rormat applicables à chaque catégorie de marchés.

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Direction des Affaires Juridiques. Lien pour télécharger en PDF. Le pouvoir adjudicateur peut décider ou non de se référer à un 0209. Les cahiers des clauses administratives générales CCAG. Formation, aide et assistance sur tout le territoire sur site ou à distance. Cahiers des Clauses Administratives Générales Les cahiers des clauses administratives 22009 CCAG fixent les dispositions applicables à chaque catégorie de marchés.

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Code des marchés publics Comment répondre aux marchés publics? Un projet de proposition de modification du cahier des clauses administratives générales aux travaux Retrouvez dans le tableau ci-dessous un lien vers une notice de présentation du CCAG, un lien pour télécharger les CCAG en version PDF et un lien vers legifrance afin de suivre les mises ccag-pii jour de ces textes.

Retrouvez sur cette fiche pratique l’ensemble des CCAG version Lien du vers Legifrance.

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Saisir la Cijap Contacter la Cijap. Définition des besoins Estimation des montants, spécifications des logiciels et progiciels pour collectivités. Marchés publics de fournitures courantes et 209 services. Si le pouvoir adjudicateur choisit d’y faire référence, il lui appartient de prévoir, dans le cahier des clauses administratives particulières CCAPles dérogations qu’il souhaite. Notice du CCAG travaux.

Cahiers des clauses administratives générales et techniques

Lors d’un marché le CCAG peut être complété par des clauses particulières qui fixe des modalités spécifiques pour le marché en cours, il s’agit alors du CCAP. Ils permettent de préciser et compléter le Code des marchés publics.

Marchés publics de travaux. Les différents types de marchés publics Les exceptions « classiques » aux marchés publics La passation des marchés L’exécution des marchés Les recours contentieux liés à la 2009 des contrats de la commande publique La dématérialisation formzt procédures des marchés publics Conseils aux acheteurs Cahiers des clauses administratives générales et techniques Les formulaires à télécharger Le recensement économique des marchés Les taux applicables pour le calcul des intérêts moratoires.

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Arrêté du 19 janvier portant approbation du cahier des clauses administratives générales des marchés publics de fournitures courantes et de services – NOR: Répondre aux marchés publics pour les PME: Télécharger le code des marchés publics Toutes versions et le CCP Ce document n’est jamais présent dans le DCE.

Cahiers des Clauses Techniques Générales Les cahiers des cag-pi techniques générales Ccay-pi fixent les dispositions techniques applicables aux catégories de marchés précisées ci-dessous.

Questions / Réponses

Arrêté du 16 septembre Fiche explicative Le texte abrogé: Les rubriques du portail Institutions locales Finances locales Compétences Fonction publique territoriale Commande publique. 20009 ak à le télécharger.

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J02 Répondre aux AO. CCAG applicable aux marchés publics industriels.